Conditions générales de vente
Dernière mise à jour : [À COMPLÉTER : date]
Offres et prix
Les offres (Starter, Pro, Team), leurs prix et leurs quotas de crédits sont indiqués sur la page Prix. Prix en euros [À FAIRE VALIDER : TTC / HT selon le régime de TVA].
Abonnement
Abonnement mensuel ou annuel, payable d'avance par carte via Stripe, renouvelé automatiquement à chaque échéance.
Résiliation à tout moment depuis l'espace client : elle prend effet à la fin de la période payée, sans remboursement de la période en cours.
Crédits
Les crédits inclus dans l'abonnement sont rechargés chaque mois et ne se cumulent pas d'un mois à l'autre.
Les packs de crédits (250 crédits pour 9 € ; 1 000 crédits pour 33 €) sont valables 12 mois. Les crédits n'ont pas de valeur monétaire et ne sont pas remboursables.
Si une génération échoue, les crédits correspondants sont rendus automatiquement.
Option « Kit conversion »
Contenu numérique proposé au moment du paiement, facturé une seule fois. [DÉCISION NOLAN : contenu et prix définitifs].
Droit de rétractation
[À FAIRE VALIDER] Pour les consommateurs : le service étant fourni immédiatement après la souscription, tu demandes expressément son exécution avant la fin du délai de rétractation de 14 jours et reconnais perdre ton droit de rétractation une fois la fourniture commencée (articles L221-25 et L221-28 du Code de la consommation).
Facturation
Les factures sont disponibles dans l'espace client (portail Stripe).